Politique de confidentialité

Dernière mise à jour : [À COMPLÉTER : date].

1. Responsable du traitement

Le responsable du traitement est [À COMPLÉTER : éditeur], dont les coordonnées figurent dans les mentions légales.

2. Données collectées

• Adresse électronique — saisie lors de la signature au Registre.
• Données d'abonnement — formule choisie, rang, cohorte, statut, dates.
• Données de paiement — traitées exclusivement par notre prestataire Stripe. Nous ne stockons ni ne voyons vos numéros de carte ; nous conservons uniquement des identifiants techniques d'abonnement et de transaction.

3. Finalités et bases légales

• Gestion de l'abonnement, de l'admission et de l'accès au réseau — exécution du contrat.
• Facturation et obligations comptables — obligation légale.
• Communications relatives au compte (admission, refus et remboursement, échéances) — exécution du contrat.
• [le cas échéant] Communications commerciales — consentement, révocable à tout moment.

4. Destinataires

Les données sont destinées à l'Éditeur et à ses sous-traitants strictement nécessaires : Stripe (paiement), Hostinger (hébergement). Aucune donnée n'est vendue ni cédée à des tiers à des fins commerciales.

5. Transferts hors Union européenne

Le prestataire de paiement Stripe peut traiter certaines données en dehors de l'UE. Ces transferts sont encadrés par les garanties appropriées prévues par le RGPD (clauses contractuelles types de la Commission européenne).

6. Durée de conservation

Les données de compte sont conservées pendant la durée de l'abonnement puis [À COMPLÉTER : durée, ex. 3 ans après le dernier contact] à des fins de gestion et de preuve. Les documents comptables sont conservés 10 ans conformément à la loi.

7. Vos droits

Vous disposez des droits d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, ainsi que du droit de définir des directives sur le sort de vos données après votre décès. Pour les exercer : [À COMPLÉTER : contact]. Vous pouvez introduire une réclamation auprès de la CNIL (www.cnil.fr).

8. Cookies

Le site utilise uniquement les cookies strictement nécessaires à son fonctionnement (session, sécurité), qui ne requièrent pas de consentement préalable. [À COMPLÉTER si des cookies de mesure d'audience ou tiers sont ajoutés : bandeau de consentement requis.]